Dépistage de la Trisomie 21
Pour les patientes
Pour les professionnels
Le dépistage de la Trisomie 21 fait l’objet d’une nouvelle réglementation depuis le 23 Juin 2009. Son application est effective depuis le début de l’année 2010.
Le dépistage combiné est proposé à chaque patiente en début de grossesse.
Après information et accord de la patiente, le calcul du risque combiné prendra en compte les mesures réalisées lors de l’échographie du 1er trimestre et le dosage des marqueurs sériques dans la même période.
Les explications relatives à ce dépistage sont disponibles dans le document d’information destiné aux patientes et élaboré par la Haute Autorité de Santé (HAS).
Attention, seuls, les échographistes identifiés (ou habilités) peuvent réaliser cet examen pour le dépistage de la Trisomie 21.
Liste des échographistes du RP2S identifiés pour le dépistage de la T21 (répertoriés par département) :
Trois arrêtés ont été publiés le 20 Décembre 2018 au Journal Officiel encadrant le Dépistage Non Invasif (DPNI) de la T21 ou ADN fœtal libre circulant (ADNIcT21).
Ils concernent :
Ces textes sont accompagnés d’une décision de l’UNCAM concernant les conditions de prise en charge de cet examen par l’Assurance Maladie à partir du 17 Janvier 2019.
Un document d’information destiné aux patientes a été mis à disposition par la HAS.
Conditions pour adhérer au dépistage de la Trisomie 21
- Être titulaire d’un diplôme d’échographie fœtale
- Pour les sages-femmes => nécessité de vérifier la validité du DIU : communiqué à consulter
- Avoir validé une évaluation des pratiques professionnelles (EPP) auprès de l’un des organismes français agréés : CFEF, CNGOF
- Adhérer à un réseau de périnatalité
- Etre inscrit à l’Ordre des médecins ou des sages-femmes (avec n° RPPS)
Adhésion dans le RP2S :
- Contacter le secrétariat qui vous fera parvenir le contrat d’adhésion
- Consulter le document décrivant les conditions d’adhésion au dépistage de la T21
Médianes
Le réseau transmet chaque année aux échographistes les médianes reçues de l’Agence de Biomédecine.
Les Organismes d’Analyse des Pratiques réévaluent régulièrement les bornes pour ces médianes => la dernière mise à jour a été effectuée en Mars 2019.
Si une démarche d’amélioration est demandée à l’échographiste, ce dernier doit se tourner directement vers les organismes d’analyse des pratiques agréés : CFEF ou CNGOF puis renvoyer au réseau l’attestation d’EPP ainsi que sa note.
Textes réglementaires
- 2009 : Arrêté
- 2009 : Complément
- 2013 : Modifications Arrêté
- 2013 : Complément modifications Arrêté
- 2014 : Décret relatif au diagnostic anténatal
- 2014 : Arrêté – Liste des examens
- 2014 : Arrêté – Modèle des documents
- 2014 : Arrêté – Modèle des documents (suite)
- 2016 : Guide méthodologique dépistage T21 (HAS)
- 2018 : Arrêté – Bonnes pratiques
- 2018 : Arrêté – Evaluation
- 2018 : Arrêté – Consentement
- 2018 : Décision UNCAM – Prise en charge DPNI
Compléments d’informations
- Echo T1 : score de Hermann
- Echo T2 : Genetic Scan